Textes juridiques : Enseignement Supérieur

Les modalités d'organisation du concours de recrutement des professeurs assistants

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Les modalités d'organisation du concours de recrutement des professeurs de l'enseignement supérieur

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Les modalités d'organisation de l'habilitation universitaire

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Les critères d'avancement de grade des enseignants-chercheurs de l'enseignement supérieur

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Le rayon du ressort territorial au sein duquel les enseignants-chercheurs peuvent effectuer le reliquat de leur service d'enseignement

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 Indemnités allouées aux enseignants vacataires de l'enseignement supérieur.

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Le statut particulier du corps des enseignants-chercheurs de l’enseignement supérieur (BOA n°4045 du 7/10/02)

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Textes juridiques : Formation des Cadres

Les modalités d'organisation du concours de recrutement des professeurs assistants.

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Les conditions et les modalités d'organisation de l'habilitation universitaire.

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Les modalités d'organisation du concours de recrutement des professeurs de l'enseignement supérieur

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Le statut particulier du corps des enseignants-chercheurs des établissements de formation des cadres supérieurs.

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