Textes juridiques : Enseignement Supérieur

Les modalités d'organisation du concours de recrutement des professeurs assistants

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Les modalités d'organisation du concours de recrutement des professeurs de l'enseignement supérieur

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Les modalités d'organisation de l'habilitation universitaire

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Les critères d'avancement de grade des enseignants-chercheurs de l'enseignement supérieur

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Le rayon du ressort territorial au sein duquel les enseignants-chercheurs peuvent effectuer le reliquat de leur service d'enseignement

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 Indemnités allouées aux enseignants vacataires de l'enseignement supérieur.

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Le statut particulier du corps des enseignants-chercheurs de l’enseignement supérieur (BOA n°4045 du 7/10/02)

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Textes juridiques : Formation des Cadres

Les modalités d'organisation du concours de recrutement des professeurs assistants.

 

Les conditions et les modalités d'organisation de l'habilitation universitaire.

 

Les modalités d'organisation du concours de recrutement des professeurs de l'enseignement supérieur

 

Le statut particulier du corps des enseignants-chercheurs des établissements de formation des cadres supérieurs.

 

Le rayon du ressort territorial au sein duquel les enseignants-chercheurs des établissements de formation des cadres supérieurs peuvent effectuer le reliquat de leur service d'enseignement.

 

Indemnités allouées aux enseignants vacataires de l'enseignement supérieur.

 

Les modalités d’application de l’article 6 du décret n° 2-96-804 du 11 chaoual 1417 (19 février 1997) portant statut particulier du corps des enseignants-chercheurs des établissements de formation des cadres supérieurs (BOA n°4045 du 7/10/02).

 

Textes juridiques:  Médecine,  Pharmacie et  Médecine Dentaire

Les modalités du concours de recrutement des professeurs-assistants des facultés de médecine et de pharmacie.

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Les modalités du concours d’agrégation en vue du recrutement des professeurs agrégés des facultés de médecine et de pharmacie.

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Les modalités d’organisation du concours de recrutement des professeurs-assistants des facultés de médecine dentaire.

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Les modalités d’organisation du concours d’agrégation en vue du recrutement des professeurs agrégés des facultés de médecine dentaire.

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Le statut particulier du corps des enseignants chercheurs de médecine, de pharmacie et de médecine dentaire.

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Les modalités d’application de l’article 9 du décret n°2-98-548 du 28 chaoual 1419 (15 février 1999) portant statut particulier du corps des enseignants-chercheurs de médecine , de pharmacie et de médecine dentaire

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La situation des externes, des internes et des résidents des centres hospitaliers. (BOF n°5166 du 4/12/03).

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La liste des hôpitaux étrangers des armées permettant aux professeurs-assistants de médecine, de pharmacie et de médecine dentaire spécialistes de ces établissements de participer au concours d’agrégation.

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